Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur

Dénomination : SCI DU KEMBERG
Forme juridique : Société civile
Adresse du siège social : 67 B RUE GASTON SAVE, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES France
SIRET : 91324821700014
RCS : Epinal D 913248217
N° TVA Intracommunautaire : FR33913248217
Capital social : 500,00

Directeur de la publication : Oliver Mare
Email : contact@domaineduptitfoucharupt.com
Téléphone : +33 6 07 28 74 44

2. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
Site web : vercel.com

3. Objet du site

Le site keos-web.fr a pour objet la présentation et la réservation en ligne d'hébergements touristiques proposés par le Domaine du P'tit Foucharupt.

4. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure, maintenance ou panne informatique.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, design, logos, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient exclusivement au Domaine du P'tit Foucharupt ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

Le Domaine du P'tit Foucharupt s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'inexactitudes ou d'omissions.

L'éditeur décline toute responsabilité :

• En cas d'interruption du site pour maintenance ou mise à jour
• En cas d'impossibilité d'accès temporaire ou définitif au site
• Pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site
• Pour les préjudices résultant de l'intrusion d'un tiers ayant entraîné la modification des informations

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ou des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

La création de liens vers le site keos-web.fr est autorisée sous réserve qu'ils ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation préalable.

8. Protection des données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notrepolitique de confidentialité.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

9. Cookies

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10. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

11. Médiation

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation dont relève le professionnel.

Plateforme européenne de résolution des litiges :https://ec.europa.eu/consumers/odr/

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site en général :

Email : contact@domaineduptitfoucharupt.com
Téléphone : +33 6 07 28 74 44
Adresse : 67 B RUE GASTON SAVE, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES